Dotation de l’Etat 2012 – ACSE

  • 48 dossiers déposés en première programmation auprès de l’ACSE et 33 avis favorables.
  • 12 dossiers déposés en seconde programmation, 4 avis favorables.
  • 60 dossiers déposés au total (1ère et 2ème session). 36 projets ont reçu un avis favorable au titre de la programmation 2012 du CUCS de l’agglomération de Longwy (ACSE).

1ère SESSION :

  • Un comité technique s’est réuni le 9 Février 2012 afin d’examiner l’éligibilité des projets.
  • Un comité de pilotage s’est réuni le 1er Mars 2012 afin de flécher définitivement les crédits alloués :

Relevé de décisions :

  • 48 dossiers déposés,
  • 32 projets ont reçu un avis favorable,
  • 12 avis défavorables,
  • 2 projets ont été reportés en seconde programmation,
  • 1 avis favorable hors CUCS,
  • 1 dossier retiré,
  • 32 projets ont reçu un avis favorable au titre du CUCS sur cette première programmation.

342 074 € ont été sollicités auprès de l’ACSE au titre de cette 1ère programmation, pour une enveloppe Etat disponible de 170 000 €, 90 % de cette enveloppe ayant été distribués au titre de cette 1ère session.

151 971 € de financements CUCS (ACSE) ont été alloués pour cette 1ère programmation. Le reliquat disponible au titre de la 2ème session étant de : 18 029 €.

2ème SESSION :

Du fait d’un reliquat de crédits, d’autres projets ont pu bénéficier d’un financement supplémentaire au titre de la 2ème session du CUCS de l’agglomération de Longwy :

Relevé de décisions :

  • 12 dossiers déposés,
  • 8 avis défavorables,
  • 4 avis favorables au titre du CUCS sur cette seconde programmation.

95 150 € ont été sollicités auprès de l’ACSE s’agissant de la 2ème programmation 2012 du CUCS, sachant que le reliquat disponible n’était que de 18 029 €.

Au total, ce sont plus de 437 220 € de demandes de subventions qui ont été déposées au titre de la programmation 2012 du CUCS de l’agglomération de Longwy (soit 60 dossiers), pour une enveloppe ACSE disponible de 170 000 € (effectivement allouée : 167 000 €, du fait du retrait d’un dossier courant 2012. Reliquat disponible pour 2013 : 3 000 €), soit 36 projets soutenus.

REPARTITION DES CREDITS DE L’ACSE PAR TERRITOIRE

Subventions sollicitées :

ACSE2012-1

* Dossiers ayant une portée intercommunale, ne pouvant être classés uniquement dans une commune, mais sur le territoire global de la CCAL.

 

Subventions accordées :

ACSE2012-2

* Dossiers ayant une portée intercommunale, ne pouvant être classés uniquement dans une commune, mais sur le territoire global de la CCAL.

 

 

Répartition des crédits DE L’ACSE par thématique :

Subventions sollicitées :

ACSE2012-3

Subventions allouées :

ACSE2012-4